6 Sept 2017 relatif à une demande de cession à l'Indivision Jaffé d'un tableau de. John Constable propriété de la Ville de La Chaux-de-Fonds
26 Jan 2004 La Ville possède des immeubles locatifs qui ne servent pas à fournir une prestation publique de base. Certains immeubles peuvent être vendus ...
29 Aug 2006 en matière de droit d'initiative communale la réduction du nombre de signatures requises de quinze à dix pour cent du corps électoral. (art. 7 ...
2 Jul 2019 a) Les armoiries de la commune de La Chaux-de-Fonds sont ... général ainsi que sur les rapports du Conseil communal au. Conseil général.
21 Mar 2005 Le Conseil communal est prié d'étudier les voies et moyens pour éliminer des comptes de la Ville le déficit permanent enregistré ces.
24 Sept 2002 VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS. RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL à l'appui d'une demande de crédit de Fr. 185'000.- pour la construction.
6 May 2021 La Ville de La Chaux-de-Fonds est inscrite depuis 2009 au patrimoine mondial de l'Unesco pour son urbanisme horloger qui a une valeur.
13 Apr 2022 Rapport du Conseil communal ... de la Ville de La Chaux-de-Fonds ... pour se déplacer à vélo en ville et incluant des rues cyclables;.
2 Nov 2006 VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS. RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL relatif à la vente d'une parcelle de terrain à bâtir située.
27 Mar 2003 RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL à l'appui du changement d'affectation d'une partie des bien-fonds 15'934 du cadastre de La Chaux-de-Fonds et ...