The Download link is Generated: Download https://09.snuipp.fr/IMG/pdf/Circulaire_conges_et_absences_MAJ2013.pdf


CONGES ET AUTORISATIONS DABSENCES DES ENSEIGNANTS

11 janv. 1984 Pour bénéficier du CPM si l'enfant est né sans vie



LÉVITEMENT DES COURS DÉDUCATION PHYSIQUE ET

− certificats médicaux rétroactifs pour justifier d'absence a posteriori ; sans qu'elles soient appuyées par la présentation d'un certificat médical ?



Les certificats médicaux

Ministère de l'Éducation nationale www.education.gouv.fr. →Votre médeciN la nécessité d'un certificat médical pour absence à la cantine scolaire en ...



GUIDE NATIONAL DES ACCOMPAGNANTS DES ÉLÈVES EN

En cas de participation à une sortie scolaire sans nuitée aucune démarche spécifique n'est nécessaire



Circulaire 2017-2018 congés et autorisations dabsence

l'éducation nationale ou convocation d'une association partenaire de l SANS. Autres motifs. Cure thermale. Certificat médical. DASEN après avis de l'IEN. SANS.



Annexe III - Autorisations dabsences facultatives

l'éducation nationale ou convocation d'une association partenaire de l SANS. Autres motifs. Cure thermale. Certificat médical. DASEN après avis de l'IEN. SANS.



GUIDE A LATTENTION DES PERSONNELS RELEVANT DE l

DE l'EDUCATION NATIONALE. LES ACCIDENTS DE SERVICE ou LES ACCIDENTS DU TRAVAIL En l'absence de production de ce certificat médical final l'administration ...



AUTORISATIONS DABSENCE DE DROIT

Certificat médical + attestation de présence du conjoint. Page 6. ANNEXE 3 de l'Education nationale. Sur autorisation. Jour du ou des épreuves. Avec ...



NOUVEAU GUIDE AED 2020 2021

1 janv. 2020 l'Education Nationale 'SIATEN'. ... Il convient d'accorder aux assistants d'éducation des autorisations d'absence sans récupération



PROTECTION SOCIALE

15 nov. 2011 Ministère de l'éducation nationale www.education.gouv.fr. Avec la ... d'un certificat médical pour absence à la cantine scolaire en dehors ...



AUTORISATIONS DABSENCE DE DROIT

ANNEXE 3 : DIFFERENTS TYPES D'AUTORISATION D'ABSENCE Pièce justificative à fournir (certificat médical ou de décès). ... de l'Education nationale.



LÉVITEMENT DES COURS DÉDUCATION PHYSIQUE ET

1.1.2 Le certificat médical d'inaptitude à la pratique de l'EPS. extrapolés cette enquête indique que les absences en cours de natation ne constituent ...



Les certificats médicaux

Le certificat médical ne se justifie que s'il a une raison médicale. attester une absence d'allergie ; ... Ministère de l'Éducation nationale.



Coronavirus COVID-19 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) Mise à jour

23 août 2022 Pour l'année scolaire 2022-2023 le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse maintient une stratégie reposant sur un ...



GUIDE NATIONAL DES ACCOMPAGNANTS DES ÉLÈVES EN

En particulier en cas d'absence de l'élève



CONGES ET AUTORISATIONS DABSENCES DES ENSEIGNANTS

11 janv. 1984 de ce fait régulariser l'absence de l'agent par un congé sans ... Conserver le volet n°1 du certificat médical : c'est l'original qui porte ...



Untitled

8 nov. 2018 Un enseignant ne peut pas par principe



Absences et remplacement des enseignants du 1er degré.2.2

16 oct. 2017 de l'éducation nationale. Bouches-du-Rhône ... en autorisation d'absence diverses sans ... Au-delà de 48 h certificat médical obligatoire.



Untitled

l'éducation nationale de leur circonscription le formulaire dûment complété Lorsque l'autorisation d'absence est accordée sans traitement



1 - LES OBLIGATIONS DU SALARIÉ MALADE VIS-À-VIS DE L

Justifier son absence par l'envoi d'un certificat médical Quand l'arrêt de travail se prolonge au-delà de 6 mois sans interruption (c. séc. soc. art.