LEUROPE DE LENSEIGNEMENT SUPERIEUR
18 déc. 2017 18. L'Espace européen de l'enseignement supérieur et la « garantie ... d'espaces régionaux de l'enseignement supérieur (cf. fiches 26 à 29).
Lignes directrices relatives aux personnes politiquement exposées
2 mai 2018 européenne dans un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou dans une autre pays tiers imposant des obligations ...
RÉGLEMENT (UE) No 651/2014 DE LA COMMISSION - EUR-Lex
17 juin 2014 (18) Afin de garantir que l'aide est nécessaire et constitue une ... Lorsqu'une région périphérique est reliée à l'Espace économique ...
Règlement (UE Euratom) 2018/ du Parlement européen et du
18 juil. 2018 vu l'avis du Comité économique et social européen (2) vu l'avis du Comité des régions (3)
RÈGLEMENT (UE) 2021/1058 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
30 juin 2021 relatif au Fonds européen de développement régional et au Fonds de cohésion ... vu l'avis du Comité économique et social européen (1).
Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de
Fiche 18 : Des bacs à marée pour les déchets plastiques du littoral . La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire du ... 10 euros.
SDEC Schéma de Développement de lEspace Communautaire
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications missaire européenne chargée de la politique régionale ont.
Programme national nutrition santé 2019-2023
Action : Développer selon les orientations du Projet régional de santé Plan d'action européen pour une politique alimentaire et nutritionnelle ...
plan de continuité dactivité
Fiche 18 Les relations avec les services de l'État. 49. Fiche 19 Le bilan coût/avantage d'un PCA. Comment arbitrer ? 51. Fiche 20 Définir la stratégie de
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 17 Sur ce point voir la fiche technique « Marchés publics et autres contrats publics » précitée. 18 CE
