MANUEL DE LA GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
faciliter l'application du calendrier de conservation; 1. rechercher le document à l'aide de la procédure décrite à la section 6.2.3;.
MODIFICATION AU CALENDRIER DE CONSERVATION
1 oct. 2013 Tri aux archives : conservation des documents qui témoignent de façon ... Élimination des dossiers d'élaboration et des procédures très ...
LA NUMÉRISATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
1.1 Modification au calendrier de conservation . d'en surveiller l'application d'élaborer des procédures de destruction et de.
Recueil de gestion des documents et des archives des services de
Le calendrier de conservation ou la demande de modification soumis en deux Documents relatifs à la négociation
GUIDE DAUDIT DES SYSTEMES DINFORMATION
3 juil. 2015 L'audit des applications informatiques en service ... Ce document a été produit dans le cadre d'un groupe de travail du Comité ...
Politique de gestion des documents administratifs et des archives
18 mai 2016 Au terme de l'application du calendrier de conservation de l'Université les documents administratifs produits ou reçus par l'Université et ...
GUIDE DE GESTION DE LA QUALITÉ DANS LES LABORATOIRES
28 oct. 2017 Ce document a été révisé selon le processus de révision ... Calendrier de conservation de la documentation .
Recueil des délais de conservation des documents et des archives
31 oct. 2018 régionales de comté n'est pas un calendrier de conservation ... Documents relatifs à l'application des règlements de la MRC en ce qui ...
CALENDRIER DE CONSERVATION ET DE DESTRUCTION DES
Procédure de repérage des règles de conservation transfert et destruction documents
élaboration de calendrier de conservation
27 déc. 2004 locaux de conservation des documents à l'achat des équipements de rangement sans parler ... d'application du calendrier de conservation
