A la fin des travaux d'inventaire d'aménagement le concessionnaire transmet au. Service Permanent d'Inventaire et d'Aménagement Forestiers le rapport d'
Le contexte de la réalisation de l'inventaire d'aménagement sera rappelé : présentation du massif forestier concerné rapports préalables (protocole de l'
Pour ces essences l'inventaire dénombre
En effet chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l'aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils
5 févr. 2021 ... d'Ordonnances lois d'Ordonnances
1) La méthode le calendrier et le modèle d'application du pesticide* sélectionné présentent Canevas commenté du rapport d'inventaire d'aménagement forestier.
rapport résumant les résultats d'une série d'études sur le terrain par l annuelles sur les titres ayant fait l'objet d'inventaires d'aménagement November.
Décret n° 012/003 du 19 janvier 2012 fixant les statuts d'un Etablissement public dénommé « Office National de l'Emploi « ONEM »
05 mars 2020 - Décret n°20/002 portant création organisation et fonctionnement d'un Etablissement public dénommé Autorité Congolaise de. Règlementation
16 juil. 2011 d¶aménagement d¶ouvrage
ARRETE MINISTERIEL N° 036/CAB/MIN/ECN-EF/2006 DU 05 OCT 2006 k) inventaire forestier d'aménagement : l'évaluation et la description de la quantité ...
Pour ces essences l'inventaire dénombre
SERVICE PERMANENT D'INVENTAIRE ET. D'AMENAGEMENT FORESTIERS. (SPIAF). Modèle de rapport d'inventaire d'aménagement. Juillet 2007
5 févr. 2021 d'Ordonnances de Décrets et d'Arrêtés d'exécution en rapport avec ... Conception
2 févr. 2021 Vu l'Ordonnance n° 19/056 du 20 mai 2019 portant nomination d'un Premier ministre ... des Ministres le 05 juin 2020 en vue de permettre la ...
entreprises et de l'Artisanat (PMEA) d'autre part ; (Loi n° 073/011 du 05 janvier 1973 portant création et organisation de.
Renouvellement tardif d'une marque ou d'un modele industriel (surtaxe de retard). - Marque le rapport d'inventaire d'amenagement forestier avec.
Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l'effectivité de la pratique des aménagements des
Les Commissaires Spéciaux du Gouvernement sont chargés d'administrer provisoirement les nouvelles. Provinces conformément aux dispositions pertinentes de la Loi
La présente Ordonnance-Loi a pour objet de fixer la nomenclature des droits taxes et redevances à percevoir