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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

- Objet du marché - Emplacement des travaux - Domicile de l'entrepreneur. Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).



Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.)

25 févr. 2022 Par dérogation à l'article 4.1 du CCAG travaux les documents contractuels prévalent dans l'ordre de priorité ci-dessous. - ATTRI1 - Acte d' ...



CCAP Cahier des clauses administratives particulières

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. (CCAP). POUVOIR ADJUDICATEUR. Préfet de la Région Bretagne. Préfet d'Ille-et-Vilaine. OBJET DU MARCHE.



CAHIER DES CLAUSE ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent chacun le marché relatif aux travaux de réfection des voiries 



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Commissariat Central – Aménagement de la salle d'archives en bureaux. C.C.A.P.. A.O.. Mai 2022. 1 / 12. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES. PARTICULIERES.



Cahier clauses administratives particulières CCAP

ET LEGISLATIVES 2012. DANS LE DEPARTEMENT DE L'INDRE. Le présent cahier des clauses administratives particulières comporte 9 feuillets numérotés de 1 à 9 



Cahier des Clauses Administratives Particulières ( C.C.A.P )

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Cahier des Clauses. Administratives Particulières. ( C.C.A.P ). Objet du marché: LOT: CONSTRUCTION D'UNE. SALLE ASSOCIATIVE.



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

18 janv. 2011 Les caractéristiques du bureau d'études titulaire du marché désigné dans le présent CCAP sous le nom de « titulaire » sont précisées à l' ...



Annexe 2 à la note dinformation : exemple de CCAP et de CCTP

un CCTP et un CCAP en intégrant dans le CCAP ces clauses-type habituelles (pénalités résiliation



MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES

13 avr. 2022 Le présent CCAP comporte _0___ annexe(s). 13/04/2016. Page 2. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES. PARTICULIERES.