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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. N° 16-90. NOMBRE DE MEMBRES. Par suite d'une convocation en date du 31 aoôt 2016 les membres 



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE

Département des. Bouches du Rhône. EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE. AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Séance du jeudi 30 juin 2022.



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE

La commune de Sénas a institué le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur les zones urbaines (U) et les zones d'urbanisation future (AU) délimitées dans son PLU 



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE. AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Séance du jeudi 5 mai 2022. Madame Martine VASSAL Présidente de 



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE

Jul 5 2022 Bouches du Rhône. EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE. AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Séance du jeudi 30 juin 2022.



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Apr 26 2018 Le projet de loi modifie



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

May 26 2020 Le Conseil d'Etat a été saisi le 13 mai 2020 d'un projet de loi organique et d'un projet de loi relatifs à la dette sociale.



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE

Mar 18 2021 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE. Délibération. Séance publique du 18 mars 2021. N° 2021-172.



COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE Extrait du registre aux

Oct 12 2021 Claude CHARLEMAGNE. Page 2. DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE du 12 octobre 2021. Urbanisme réglementaire et politique de la ...



COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE Extrait du registre aux

Apr 1 2021 DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. Plan Air Climat Energie Territorial (PACET). Révision du plan climat territorial 2015-2021 ...