CONVENTION DE COOPERATION entre un service déducation
Convention entre. Établissement scolaire fréquenté par l'élève : Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile. Pour l'élève. Scolarisé en classe de.
CONVENTION DINTERVENTION dun SERVICE dÉDUCATION
MODELE de CONVENTION DE COOPERATION entre un SERVICE d'ÉDUCATION SPÉCIALE et de SOINS à DOMICILE Etablissement scolaire fréquenté par l'élève :.
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22 juil. 2021 et à l'encadrement des établissements scolaires ; ... moyenne des différences entre le nombre d'élèves régulièrement inscrits au 1er octobre ...
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LES SERVICES DEDUCATION SPECIALE DE SOINS A DOMICILE
S.E.S.S.A.D. : Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile handicapés et à la coopération entre les établissements scolaires et les ...
Cette partie ne concerne que les établissements denseignement
10 juil. 2018 Programmation d'une nouvelle école d'enseignement fondamental spécialisé ... Annexe 1 : Convention de transfert de reliquat entre internats ...
