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Mesure et gestion axée sur les résultats dans le domaine de la

Projets pilotes et instruments du financement fondé sur les résultats . pour le développement et de donner un aperçu de leurs pratiques.



CNI – Le financement des entreprises industrielles – Novembre 2014

Assurer aux entreprises un accès à des types de financements diversifiés adaptés à leur situation et compatibles avec les cycles longs et les investissements 



Bonnes pratiques en matière de soutien aux victimes du terrorisme

l'initiative de l'ONUDC les 24 et 25 novembre 2014. qui privilégient les besoins des victimes du terrorisme et de leur famille et facilitent.



DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU

26 févr. 2014 26 février 2014 relative à la passation de marchés par des entités ... définir les moyens permettant de satisfaire leurs besoins.



Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

26 sept. 2014 4 Décret n° 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de ... Un marché public est un contrat qui doit répondre aux besoins du pouvoir ...



Recommandations du GAFI - Normes internationales sur la lutte

Normes internationales sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de la prolifération.



PLAN DACTION MONDIAL POUR COMBATTRE LA RÉSISTANCE

durables qui tiennent compte des besoins de tous les pays et accroître les 26 . Entre juin et novembre 2014 les États Membres



Le soutien des aidants non professionnels

Saint-Denis : Anesm 2014. 23 APF. Une nouvelle approche des aidants familiaux : enquête sur la charge de l'aidant familial ou proche aidant. Paris : APF 



RÈGLEMENTS

29 déc. 2019 (19) Règlement (UE) no 1286/2014 du Parlement européen et du Conseil du 26 novembre 2014 sur les documents d'informations clés relatifs aux ...



EDU /C ERI/C D(2014)17 Non classifié

2 nov. 2014 l'innovation la gouvernance et la réforme dans l'éducation