BoS 2017 XX Final Report on Guidelines on Authorisations.docx
08-Nov-2017 Le présent document contient des orientations émises en vertu de l'article ... d'agrément en tant qu'établissement de monnaie électronique ...
Communication de la Commission — Document dorientation sur la
05-Jul-2019 Document d'orientation sur la mise en œuvre de certaines dispositions ... Agrément des établissements en vertu de la législation nationale .
Orientations 2016 de la politique régionale dagrément des Services
conformément aux dispositions de l'article D. 4622-53 du code du travail. Le document d'orientation de la politique régionale d'agrément a vocation à
UNFCCC
(d). To deliver an overall mitigation in global emissions. 5. Emission reductions resulting from the mechanism referred to in paragraph 4 of this. Article shall
Document dorientation de lOMS pour les pays préparant des
La mention de firmes et de produits commerciaux ne signifie pas que ces firmes et ces produits commerciaux sont agréés ou recommandés par l'OMS de préférence à
Instruction des demandes dagrément relatives aux bureaux
01-Sept-2021 Toute opération prévue dans le document d'orientations « La Défense Seine Arche : stratégie 2025 » sera agréée sous réserve d'une desserte ...
Contexte et objet Plan de curriculum
Document d'orientation - Domaine : Programme éducatif dans le CanAMS (système de gestion de l'agrément) exige que les programmes de résidence.
Document dorientation concernant lapplication de certaines
au détail n'est pas exigé aux termes de celui-ci. 4.2. Agrément des petits établissements. Les petits établissements traitant des denrées alimentaires d'origine
Orientations concernant une méthodologie dévaluation commune
Les présentes orientations définissent une méthodologie d'évaluation commune l'établissement de crédit demandeur dans le même document d'agrément ou ...
Note dorientation 2020
le soutien financier d'actions locales en direction de la jeunesse et de aux associations fédérations ou unions d'associations ayant un agrément ...
