La Cimade
21 juin 2019 Adoptés par l'Assemblée générale du 14 juin 2014 et modifiés par les Assemblées ... présents statuts soit dans le règlement d'application ;.
ASSOCIATION ESPOIR HAUTE-SAVOIE
Règlement Intérieur modifié approuvé par l'Assemblée Générale du 12 juin 2014 et Conformément à l'article 24 des statuts de l'association un règlement ...
Règlement pour les sociétés des notaires
25 janv. 2018 modifié par l'assemblée générale du 12 juin 2014 du 26 octobre 2017 et ... Il n'est pas admissible qu'un notaire associé adopte le statut ...
STATUTS
16 juin 1987 - 14 juin 1988 - 13 juin 1989 - 12 juin 1990 - 11 mars 1992 - 28 avril de 15 millions d'euros sans une délibération de l'Assemblée générale ...
Décision de la Commission des sanctions- Procédures n° 2015-02
18 mars 2016 du 19 juin 2014 afin d'aboutir après accord de l'ACPR
RÈGLEMENT N° 2018-06 du 5 décembre 2018 Relatif aux comptes
du 5 juin 2014 modifié relatif au plan comptable général pour les dispositions non couvertes par le règlement. ANC n° 2018-06 du 5 décembre 2018 modifié
Règlement intérieur national (RIN) de la profession davocat
17 janv. 2021 Décision à caractère normatif n°2019-005 adoptée par l'Assemblée générale du Conseil national des barreaux le 3 avril 202025.
RECUEIL DES NORMES COMPTABLES FRANÇAISES comptes
1 janv. 2021 cette date soit l'ensemble des règlements qui ont modifié le Plan comptable général adopté par le règlement ANC n° 2014-03 du 5 juin 2014 :.
GUIDE LAVOCAT FRANÇAIS ET LES ENQUETES INTERNES
ASSEMBLEE GÉNÉRALE DU 12 JUIN 2020. CNB / CREA. GUIDE. L'AVOCAT FRANÇAIS 2016 qui a défini des règles pour lutter contre la corruption dans l'entreprise.
STATUTS TYPES DES COMITES Approuvés et modifiés par les
2 oct. 2020 STATUTS TYPES DES COMITES. Approuvés et modifiés par les Assemblées générales extraordinaires de l'Ugsel nationale des 13 juin 2014 ...
