Bulletin officiel n°9 du 2 mars 2017 Sommaire
2 Mar 2017 (Cf. décret n° 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue).
Bulletin officiel n°9 du 2 mars 2017 Sommaire
2 Mar 2017 (Cf. décret n° 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue).
QUESTIONS ÉCRITES RÉPONSES DES MINISTRES
9 Aug 1993 publiées au Journal officiel n° 22 A .N. (O.) du lundi 7 juin 1993 ... est prévue par le décret n° 93-604 du 27 mars 1993 modifiant le code.
QUESTIONS ÉCRITES RÉPONSES DES MINISTRES
28 Mar 1994 Certains exemplaires du n° 12 A .N. (Q) du 21 mars 1994 sont incomplets. Sur demande ... et son décret d'application du 30 novembre 1987 .
Guide des métiers et certifications professionnelles des services à la
A l'issue de leur formation sous contrat de travail ils sont immédia- tement compétents et le taux d'emploi à la sortie d'une formation en alternance est
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 REMISES A LA
6 Sept 1993 AFFAIRES SOCIALES SANTÉ ET VILLE. N"' 3142 Serge Lepcltier ; 3152 Michel Terrot ; 3186 Jean Char- roppin ; 3213 Pierre Cardo ...
IRES QUESTIONS ÉCRITES RÉPONSES DES MINISTRES
4 Jun 1990 faire connaître les actions et les intentions du gouvernement ... décide par décret no 90-213 du 9 mars 1990 d'obliger désormais.
ASSEMBLÉE NATIONALE QUESTIONS ÉCRITES RÉPONSES DES
25 May 1992 décret n° 90-255 du 22 mars 1990 omet de mentionner dans Id liste des diplômes permettant de porter le titre de psychologue.
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Jan 1993 sonnels de l'éducation nationale relevant du décret n° 1423 du ... 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage du ...
QUESTIONS ÉCRITES RÉPONSES DES MINISTRES
16 Aug 1993 LISTE DE RAPPEL DES QUESTIONS publiées au journal officiel n° 23 A.N . (Q.) du lundi 14 juin 1993 (nos 2055 à 2388) auxquelles il n'a pas ...
