(2) Lettres patentes du 15 février 1386 publiées dans GACHARD
Page 1. Archives départementales de la Somme. Série B. COURS ET JURIDICTIONS. (1406-an VII). Inventaire sommaire et répertoires méthodiques. Version de
Tous les originaux sont conservés dans les archives du CICR. Existence et lieu de conservation de copies. Il n'existe pas de copie de la série. Sources
Il n'y a aucun moyen sinon le hasard
1926-1945. Niveau de description. Série. Importance matérielle et support de l'unité de description. Métrage : 0.10 mètres linéaires.
Page 1. Archives départementales de l'Aude. Série B. Tome 1. Cours et Juridictions inventaire du mobilier et des effets du sieur Jean Pech d'Ouveilhan
https://www.icrc.org/fre/assets/files/other/b_op_nbia.pdf
Un répertoire manuscrit de ces inventaire ainsi que des inventaires de faillite
La série B CR 212 comporte également des copies de documents l'original pouvant se trouver dans une autre série d'archives du CICR. Existence et lieu de
Un répertoire manuscrit de ces inventaire ainsi que des inventaires de faillite
L'ensemble de la série B CR 00 est à conservation illimitée. Inventaire conforme à la norme d'uniformisation des règles d'écriture des ACICR.
https://www.icrc.org/fre/assets/files/other/b_op_nbia.pdf
La série B SEC DAS fait partie des archives produites par les différents organes En cours d'inventaire les pièces dispersées ou mal classées ont été ...
Pas de sous-série. Cote de l'inventaire. Comment saisir la cote. A 106. A//106. A* 236 B. A//236/B. Registre mais ne pas saisir l'astérisque. Série AA.
Il n'existe pas de copie de la série. Sources complémentaires. A CICR A PV - Procès-verbaux du Comité. A CICR B G 26 - Généralités opérationnelles. Radio. 1939
Archives départementales de la Somme. Série B. COURS ET JURIDICTIONS. (1406-an VII). Inventaire sommaire et répertoires méthodiques. Version de mai 2021.
Série B. (CHAMBRE DES COMPTES DE LILLE). FASCICULE I : INTRODUCTION (29) Voir les inventaires dressés en 1522 aux Arch.-Nord B 146
B CR 195 Magen David Adom (Étoile de David Rouge) (1931-1950). B CR 226 Neutralités des Sociétés nationales (1946-1950). ACICR. SÉRIE B CR 00.
Ref Serveur Paris. Inventaire Archives Besançon Série B-BJS-38-478 Inventaire des papiers de la succession de Jean Jacques BOURDIN d'Houtaud.
ARCHIVES DIPLOMATIQUES. INVENTAIRE DE LA SERIE : B AMERIQUE 1944-1952. DOSSIERS RESERVES. 2. SOUS-SERIE. NUMERO. CONTENU. DATES EXTREMES. GENERALITES.
Vous trouverez ci-dessous les inventaires de la série B (cours et juridictions) à télécharger au format PDF Inventaires sommaires par Henri Lepage
La série B CR 00 est composée par la correspondance relative à la constitution et à l'organisation des Sociétés nationales ainsi qu'à leurs relations avec le
Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 Nord : archives civiles série B Chambre des comptes de Lille -- 1872-1906 -- livre
Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 Loire-Inférieure Tome Ier Archives civiles Série B : Chambres des comptes de
Inventaire de la sous-série 16-b Maîtrise des eaux et forêts d'Epinal-1602-1818 pdf 24/11/2016 17:21:09; Inventaire des bans de la justice des Vosges
L'ensemble a été repris en 2021 et est désormais accessible en ligne Pour en savoir plus Inventaire de la série B ( pdf - 1379 Ko)
La série B des Archives départementales a été conçue pour recevoir les archives des juridictions d'Ancien Régime abolies par la Révolution
Inventaires et répertoires en ligne Fonds publics postérieurs à 1789 SÉRIE B ÉLECTIONS ET VOTES (sous-séries B A à B III) documents au format pdf
Pas de sous-série Cote de l'inventaire Comment saisir la cote A 106 A//106 A* 236 B A//236/B Registre mais ne pas saisir l'astérisque Série AA