* Les tables (annuelles et décennales) des naissances n'ont pas été numérisées par les mairies d'arrondissement après 1932. ** Pour la période 1933-1954 les
dans Archives de l'Église de France bulletin de l'Association des Archivistes de 17. Assomption. Paroisse projetée et qui n'a jamais existée. Voir.
Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 rela ve à l'informa que aux fichiers et aux libertés
La plupart sont numérisés et en ligne sur Gallica (bibliothèque numérique de la Paris 17e (1954) N° RC Seine 325 401 B. Archives de Paris
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29 juin 2021 des Archives de Paris ... Peu de fonds numérisés au SHD ... GR 17Yc Demi-brigades de 1re formation (1793-an V). GR 18Yc Demi-brigades de 2e ...
Pour pouvoir être publié ou diffusé (donc être mis en ligne) un document administratif comportant des données à caractère personnel au sens de la loi n° 78-17
C'est pourquoi les Archives de Paris continuent de les collecter et Détailler le parcours d'un militaire
17. VI– Le rapport de M. Picard et les premiers travaux IX– Sources aux Archives de Paris ... Une crue de la Seine emporte les ponts de Paris.
Les Archives de Paris conservent les archives hypothécaires de l'an VII qui correspond pour Paris aux communes annexées devenues les 16e 17e