Guide de bonnes pratiques concernant: Le plan de classement L
8 févr. 2016 1. Pourquoi classer les documents ? 1.1 Contexte et exigences légales. Les ressources documentaires d'une institution ont pour but de ...
Guide de la sécurité des données personnelles
1. Le rappel des règles de protection des données et les sanctions encourues visible et explicite sur chaque page des documents papiers ou électroniques.
Comment classer mes documents ?
6 mai 2009 Règles de base et recommandations pour le classement des documents au sein ... Dois-je classer tous mes documents (papier et électronique) ?
JFD-Réglementation et recommandations concernant le DPA ho…
Le dossier de soins paramédical étant partie intégrante du dossier du patient
GÉREZ VOS DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES - 5 fiches pratiques
Existence d'une édition papier ? Exemples. Durée de conservation du document électronique. Sort final du document électronique. 1. Fichier de saisie.
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 Toutefois l'acheteur a toujours la possibilité d'exiger
Plan de classement des documents / arborescence informatique
4 juin 2015 Plan de classement des documents / arborescence informatique : guide de bonnes pratiques. Un « Plan de Classement » fixe l'organisation des ...
Autoriser la destruction de documents sur support papier après leur
des informations contenues dans l'annexe du Guide des bonnes pratiques sur Toute décision concernant l'élimination des documents papiers originaux après.
Guide bonnes pratiques de fabrication
6 mai 2019 PARTIE III DOCUMENTS RELATIFS AUX BONNES PRATIQUES DE FABRICATION 109. PARTIE IV. GESTION DU RISQUE QUALITE (ICH Q9). Préambule. 1.
Plan de classement et nommage des fichiers numériques
8 déc. 2016 d'archives papier sur 2 sites géographiques. 1. Le cycle de vie des documents numériques. Le traitement des archives numériques vise à ...
