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DEMANDE DALLOCATION DÉPARTEMENTALE

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON. ______. PÔLE DES SOLIDARITÉS DÉPARTEMENTALES. DEMANDE D'ALLOCATION DÉPARTEMENTALE. PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE.



RÈGLEMENT DES TRANSPORTS DE LAVEYRON

Le Conseil Régional ne participe pas à la création d'un service de transport scolaire spécifiquement hebdomadaire. Page 10. 9. V – LES AIDES AUX TRANSPORTS 



Conseil départemental

les Aveyronnais. • Conseil départemental de l'Aveyron - Hôtel du Département - BP 724 - 12007 RODEZ Cedex - Tél. 05 65 75 80 70 - www.aveyron.fr.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°12-2018-002

Jan 2 2018 12-2018-01-02-026 - ddfip DEFAYS délégation générale 02 janvier 2018 (4 ... Agent de maîtrise principal



LE NOUVEAU Conseil général

président du Conseil général : “C'est la récompense de longues années de travail au service du département de l'Aveyron”.



DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LAVEYRON

Oct 30 2018 Le Conseil départemental s'est réuni à l'Hôtel du Département ... 1) Evolution du trafic sur l'aéroport Rodez Aveyron : Au 31 décembre 2017



onds de olidarité pour le ogemen t

Fsl . Réglement intérieur du Département de l'Aveyron. 2. Conseil Général de l'Aveyron. Pôle des Solidarités Départementales.



Bulletin Officiel du Département

Nov 29 2021 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON. Réunion du 5 NOVEMBRE 2021. La commission permanente s'est réuni à l'Hôtel du Département.



CONSEIL GENERAL DE LAVEYRON

Le Conseil départemental pourra sous certaines conditions participer au financement de projets de voyages scolaires



REPUBLIQUE FRAN AISE Ç CONSEIL DEPARTEMENTAL

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L AVEYRON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020. I – INFORMATIONS GENERALES. I. EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE – RAR DEPENSES.