7. 4.1 - Fixation du forfait définitif de rémunération particulières (CCAP) ; c. le programme. 2.2. PIÈCES GÉNÉRALES : – le cahier des clauses ...
4.1. Modalité de fixation du forfait de rémunération. 5. 4.2 Dispositions diverses 7. 6.2.2 Décompte final. 8. 6.2.3 Décompte général - Etat du solde.
2.1 PIECES PARTICULIERES : 7. 2.2 PIECES GENERALES : 7. ARTICLE 3 - T.V.A. 7 7. 4.1 FORFAIT PROVISOIRE DE REMUNERATION. 7. 4.2 FORFAIT DEFINITIF DE ...
2.2 - Pièces générales 4.1 Modalités de fixation du forfait de rémunération. 4.2 ... 6.2.7 Pour l'exécution des prestations ordonnancement pilotage et.
5 déc. 2000 marché privé cahier des clauses générales
Cahier des Clauses Administratives Particulières JANVIER 2017 2.2. Pièces générales . ... 4.2. Forfait définitif de rémunération .
3 août 2015 7-2.1. Délais et pénalités appliqués aux éléments de mission. ... désignées dans les pièces particulières ou générales du marché ...
3 août 2015 7-2.1. Délais et pénalités appliqués aux éléments de mission. ... désignées dans les pièces particulières ou générales du marché ...
la voie aérienne (en général le transport aérien commercial) tandis que le terme aviation est 2.1-7. 2.2 Structure de la réglementation bilatérale.
l'exécution en conformité avec les prescriptions du chapitre 7 et notamment : article du CCTG ou d'une pièce particulière du marché