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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 7 juillet 2016 – 19H00 Salle

7 juil. 2016 d'urbanisme du Grand Cahors ; ... Délibération n° 7 : Tarifs et conditions de mise à disposition du Parc des Expositions ;.



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1 sept. 2020 Liste des stades concernés : Terrains de grands jeux Complexe sportif ... d'utilisation prévues dans la convention de mise à disposition).



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Liste des stades concernés: Terrains de grands jeux Complexe sportif Pierre llbert d'utilisation prévues dans la convention de mise à disposition).



ORDRE DU JOUR : CONSEIL COMMUNAUTAIRE

8 avr. 2021 Budget Principal du Grand Cahors ;. Délibération n° 2 ... Commune de Fontanes. Parc des expositions ... Arrêt de la mise à disposition.



CONVENTION DE PARTENARIAT (convention annuelle de

Conformément à la loi nº 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales la Communauté d'agglomération du Grand Cahors a délégué 



STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND

1 janv. 2019 du Parc des expositions du Grand Cahors ... de gestion de locaux mis à disposition par les actionnaires



STATUTS REVISES DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION

1 janv. 2020 Parc des expositions du Grand Cahors ... de gestion de locaux mis à disposition par les actionnaires et en tant que de besoin



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recherche des grands projets



ORDRE DU JOUR : CONSEIL COMMUNAUTAIRE

15 juil. 2020 Grand Cahors ; ... Délibération n° 22 Accord de mise à disposition gracieuse de l'Auditorium. ... Commune de FONTANES – Parc des Expositions.



STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND

par accord local entre les communes membres : le Parc des Expositions ... Mise en œuvre d'outils de financement de la réhabilitation du parc locatif ...