The Download link is Generated: Download https://catalogue.unccd.int/1551_Revised_French_Final_040920.pdf


10.3 - Loi sur les seniors (LSen)

2016. 5. 12. d'intervention prioritaires de l'Etat et les modalités de cette intervention dont peuvent bénéficier



ROF 2016_073 Loi sur les seniors (LSen) Le Grand Conseil du

2016. 5. 12. 1 et 68 de la Constitution du canton de Fribourg du ... d'intervention prioritaires de l'Etat et les modalités de cette intervention dont.



DOMAINES DINTERVENTION

Domaine d'intervention 3. Santé et dynamiques démographiques. La réalisation du droit des personnes à jouir du meilleur état de santé physique et.



Guide délaboration dun plan dintervention 2021-2024

IDENTIFICATION DES ROUTES PRIORITAIRES. ÉTAPE 4. BILAN DE L'ÉTAT DU RÉSEAU ROUTIER. ÉTAPE 5. ÉLABORATION DE LA STRATÉGIE D'INTERVENTION.



LACTIVITÉ DES SERVICES DE LETAT DANS LE DEPARTEMENT

ses modalités d'intervention. Le rapport des services de l'Etat dans le département du Nord pour l'année 2002 traduit cette orientation.



Fonds daccompagnement à la transformation des entreprises

2021. 7. 7. Le FATEA1 constitue un appui/outil supplémentaire de l'Etat ... Axe d'intervention prioritaire n°1 : soutenir le développement du volume ...



Guide du programme national Action Cœur de Ville

MODALITES D'INTERVENTION DE L'ETAT ET DES PARTENAIRES FINANCIERS DU. PROGRAMME . MODALITES D'INTERVENTION DE LA BANQUE DES TERRITOIRES.



LA GRANDE MURAILLE VERTE : ÉTAT DE MISE EN ŒUVRE ET

zone d'intervention officielle de la GMV sur un territoire compris entre les Il résume également la structure et les modalités de mise en œuvre de ...



republique democratique du congo - ministere de la sante publique

Il est fait de l'état de santé de la population congolaise des problèmes liés La stratégie d'intervention pour atteindre les objectifs et les cibles de ...



DOCUMENT CONJOINT DE PROGRAMMATION

A travers le DCP 2021-2027 l'Union européenne et ses États membres s'engagent C'est dans cet esprit que chacun des domaines prioritaires d'intervention ...