POLITIQUE DE CAPITALISATION ET DAMORTISSEMENT DE LA
06-Feb-2018 Période estimative pendant laquelle une immobilisation corporelle est sensée servir à la MRC. Les immobilisations sauf les terrains
Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021
L'annexe A107 précise la façon de tenir compte des ajustements Rimouski et Matane ... municipalité régionale de comté (MRC) qui sera touchée par une ...
Livre 1.indb
12-Jul-2017 597-2017 Autorisation à la Municipalité régionale de comté des Laurentides de conclure un accord de subvention avec le gouvernement du ...
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020
109 Le réseau collégial met en application les politiques et directives municipalité régionale de comté (MRC) qui sera touchée par une décroissance.
pour le don dorganes
31-Mar-2014 tique de capitalisation et d'amortissement des immobilisations et de la Politique d'utilisation des dons reçus par Transplant. Québec.
3 - Financier et fiscal _final_
MRC –. Municipalité régionale de comté. RIC –. Régime d'investissement coopératif Les parts privilégiées comme outil de capitalisation des entreprises ...
Gazette
15-Apr-2020 257-2020 Octroi d'une subvention maximale de 5 000 000 $ à la Municipalité régionale de comté du Domaine du Roy au cours de l'exercice ...
Comptes publics 2006-2007 - Volume 1
Le Fonds d'amortissement des régimes de retraite est soustrait du passif des régimes de Centre de santé et de services sociaux de la MRC-de-Coaticook.
Renseignements additionnels
politique budgétaire du gouvernement du 19 mars 2002 un choix a été Bas-Saint-Laurent et la MRC de Matane
PAGE EXPLICATIVE 001-00 PRÉSENTATION DU RAPPORT
31-Mar-2015 compte des particularités des établissements privés conventionnés. ... Annexe F « Politique de capitalisation des immobilisations » pour ...
