15. Annexe III Règlement sur les droits de scolarité qu'un collège d'enseignement général et étudiants étrangers à l'université 2011-2012.
1 ?????? 2014 BO 15 août 2012 ... STATUT DU REGLEMENT INTERIEUR . ... Un report de scolarité peut être accordé pour un an si le motif est prévu par la.
(MESRST) en 2012. Pour les étudiants étrangers les droits de scolarité seraient modifiés pour trois ans
17 ???? 2015 que la liste des infirmités congénitales reconnues sont détaillés par règlement. Page 12. L 11470. 12/56. 17.09.2015. Art ...
indexer de 3 % les droits de scolarité à l'enseignement universitaire;. • bonifier le seuil de la contribution parentale pour atteindre 45 000 $ en 2015-2016;.
8 mars 2011 21 juin 2011
règlement pris en vertu du paragraphe 7° de l'article 111 de la Loi sur l'enseignement 2.3.1 Attestation d'équivalence de niveau de scolarité (AENS) .
14 ?????? 2015 Version présentée en CTSD le 8/04/2015 ... 2012-142 du 2 octobre 2012 relative à la scolarisation et à la scolarité des enfants issus de ...
Annexe 2 Règlement modifiant le Règlement sur l'aide financière aux études. scolarité les frais institutionnels obligatoires et le matériel didactique.
moyenne pondérée des droits des autres provinces de 2011-2012 à 2015-2016 ................. 10. Tableau 8 Droits de scolarité des étudiants étrangers .