Compte Rendu. Conseil Municipal du 19 novembre 2008. 2/14. INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL. Décisions du Maire : 2008-176 Contrat de prestation de services
26 nov. 2008 Convocation : 19 novembre 2008 ... faisant part de la démission du Conseil Municipal de Monsieur André Gauthier et de.
29 déc. 2010 2008 ;. VU la délibération du conseil municipal de la commune de Mouroux en date du 19 décembre 2008 ;. VU la délibération du conseil ...
28 nov. 2008 Arrêté N° 2008-1511 du 19 novembre 2008 fixant la composition de la ... Vu La délibération du conseil municipal de Bonifacio du 26 mai 2008 ...
26 févr. 2020 SOMMAIRE DU 19 DÉCEMBRE 2008. Pages. CONSEIL DE PARIS. Conseil Municipal en sa séance des 24 et 25 novembre. 2008.
Date de la convocation : le 05 novembre 2008 Ce Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 novembre 2008 à partir de 20 h à l'espace Convergence de.
https://hal.univ-reunion.fr/hal-02610943/document
Modifié par la loi n°2008-1350 du 19 décembre 2008 art. dont le montant
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. Mercredi 10 décembre 2008 à 19 heures
Le Conseil Municipal s'est réuni le vendredi 19 décembre 2008 à 18 heures sur convocation régulière et sous la présidence de Monsieur Michel LOUBERT