7 nov. 2008 Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 17 novembre 2008 ... sous la forme de réunion publique ou séance.
22 mar. 2009 sont rendus à la salle MTL à l'occasion de la tradi- ... COMPTE-RENDU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ... Le 17 novembre 2008 à DINAN.
3 nov. 2008 aérodromes de Haute-Normandie à compter du 1er novembre 2008 : ... La délibération du conseil municipal de Mont-Roty en date du 19 juin 2008 ...
Conformément à l'ordonnance rendue par la Cour le 17 octobre 2008 et comme suite à votre lettre en date du 20 octobre 2008 j'ai l'honneur de vous faire
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN. LUNDI 17 NOVEMBRE 2014. I. Ouverture de la séance à 18h30. Nombre de conseillers en exercice : 33.
QUE le compte rendu de la réunion du Comité consultatif tenue le lundi 17 novembre 2008 à 19 h 00 à la salle du conseil de l'hôtel de ville.
Enregistré le 17 novembre 2008. Portant autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement. Déclaration d'Intérêt Général au titre de
26 fév. 2020 lundi 24 et mardi 25 novembre 2008 siégeant en forma- tion de Conseil municipal ... ture du Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie.
18 déc. 2008 Arrêté n° 2008-11-0135 du 17 novembre 2008 - arrêté portant agrément . ... Le compte rendu après validation par le président du conseil.
3 déc. 2008 17/11/2008 Relative à l'examen de la demande d'homologation d'une rupture ... VU la délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2008 ...