VILLE DE PARIS
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2020 DFA 29 Signature dun contrat de concession de travaux pour
10 déc. 2018 PROJET DE DELIBERATION. EXPOSE DES MOTIFS. Mesdames Messieurs
LA GESTION DES BOIS DE BOULOGNE ET DE VINCENNES VILLE
15 déc. 2016 le concessionnaire sera tenu au versement d'une redevance complémentaire ... La donation du bois de Vincennes à la Ville de Paris trouve son ...
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2 mars 2017 PROJET DE DELIBERATION. EXPOSE DES MOTIFS. Les mobiliers urbains d'informations (MUI) sont des panneaux d'affichages extérieurs <<< destinés ...
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2021 DVD 13 Parc de stationnement « Montparnasse – Raspail
23 sept. 2021 PROJET DE DELIBERATION. Exposé des motifs. Mesdames et Messieurs. Le parc de stationnement souterrain Montparnasse-Raspail
JOURNAL OFFICIEL
31 déc. 2020 3. Loi n° 20-16 du 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre ... Cette exonération est octroyée au prorata du chiffre d'affaires ...
Guide des marchés publics
Processus d'inscription des projets d'équipement public. 37. Graphique 6. correspondent à son objectif ou aux effets escomptés de cette activité.
