PSMV du Marais - Paris
cembre 1964 et son Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur approuvé le 23 août. 1996
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Bilan de lapplication du PSMV du 7e arrondissement
25 sept. 1972 sa séance des 24 et 25 juin 2002 demandant à l'Etat la mise en révision des Plans de sauvegarde et de mise en valeur du Marais et du 7e ...
rapport presentation preambule
26 févr. 2020 PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. DE PARIS LE MARAIS ... PARIS LE MARAIS -PSMV - RAPPORT DE PRESENTATION PREAMBULE.
projet expo 16-08_Mise en page 1
5 oct. 2020 et la vie des quartiers. Révision du. Plan de. Sauvegarde et de. Mise en. Valeur du 7e arrondissement. Le patrimoine urbain de la partie Est.
Standard CNIG PSMV (v2019 - novembre 2019)
15 nov. 2019 Pour ce chapitre se référer au §1.2 du standard CNIG PLU. ... Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document.
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10 juin 2013 secteur sauvegardé de La Rochelle et de mettre en révision le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV).
LES 50 ANS DE LA LOI MALRAUX SARLAT
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20 nov. 2012 En Nord-Pas de Calais la pratique du renouvellement urbain s'est diffusée très tôt. ... Plan de sauvegarde et de mise en valeur ... p.113.
Patrimoine urbain et risques dinondation - Tome 2 Les
Ces secteurs font l'objet d'un document d'urbanisme le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
