zone ub
PLU de Flourens – pièce écrite du règlement - p.6. UB – article 5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS. En UB UBa1
zone ub
UB – article 5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS. En UB UBa1
LÉCRITURE DE LARTICLE 5 DES RÈGLEMENTS DE ZONE
1 nov. 2012 Le règlement ne peut non plus exiger en cas de division d'un terrain bâti
ZONE UB CARACTERISTIQUES DE LA ZONE Zone urbaine
Article UB 5. Caractéristiques des terrains. Non réglementé. Article UB 6. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.
DÉPARTEMENT DES VOSGES
ARTICLE 5 UB- CARACTERISTIQUES DES TERRAINS. Non réglementé. ARTICLE 6 UB - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET. EMPRISES PUBLIQUES.
Pièce II Règlement
ARTICLE UA 5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS. Non règlementé. Aucune surface minimale de terrain n'est requise pour construire. ARTICLE UA 6 - IMPLANTATIONS
5. RÈGLEMENT ÉCRIT
25 juin 2021 Article 5 : Superficie minimale des terrains constructibles . ... Article 6 UB : Implantation des constructions par rapport aux voies et ...
RÈGLEMENT
10 déc. 2019 doivent être souterrains. ARTICLE UA.5 – CARACTERISTIQUES DES TERRAINS. Non réglementé. ARTICLE UA.6 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS.
PLU de Chaillevette
Règlement d'urbanisme. Commune de Saint Georges d'Oléron. MECDU DECPRO n°1. Page 22. ARTICLE Ub 3 - ACCES ET VOIRIE. Pour être constructible un terrain
Zone UB
Article 5 : Caractéristiques des terrains. Non réglementé. Article 6 : L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.
