The Download link is Generated: Download https://clg.qc.ca/wp-content/uploads/fileadmin/clg/publication/reglement/Politique_Gestion_des_documents_administratifs_et_des_archives.pdf


Politique de gestion des documents administratifs et des archives

May 18 2016 Dans un monde organisé autour de l'information et dans lequel le numérique a pris une place prépondérante



Politique de gestion des documents administratifs et des archives

2010 06 28. POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS. ADMINISTRATIFS ET DES ARCHIVES. DU CÉGEP DE L'OUTAOUAIS. Note chronologique : Adoptée le 28 juin 2010.



Politique de gestion des documents administratifs et des archives du

Nov 24 2015 La gestion documentaire vise à doter le Collège Lionel-Groulx d'un système complet de gestion intégrée des documents administratifs et des ...



Politique de gestion des documents administratifs

Politique de gestion des documents administratifs. 92.04.28.05. 22.05.11.11. 1- Préambule. Le Cégep de Sherbrooke produit et détient une quantité importante 



Ministère de la Santé POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS

GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Cette politique s'applique à toutes les unités administratives du MSSS et couvre l'ensemble des documents détenus ...



Politique de gestion des documents administratifs et des archives

Nov 24 2015 Politique sur la gestion des documents administratifs et des archives. L'application de cette politique est sous la responsabilité du ...



Politique de gestion des documents administratifs

cegepdrummond.ca. POLITIQUE N o. 11. —. POLITIQUE DE GESTION. DES DOCUMENTS. ADMINISTRATIFS. Adoptée le 14 juin 2005 



Politique de gestion intégrée des documents de la Commission des

Sep 10 2020 Document inactif : Document qui n'est plus utilisé à des fins administratives ou légales



Politique relative à la gestion des documents administratifs et des

May 22 2018 Politique relative à la gestion des documents administratifs et des archives. ADOPTION. Instance. Date. Décision. Conseil d'administration.



Politique de gestion documentaire

Feb 20 2018 Responsable des pratiques de gestion des documents administratifs . ... La présente Politique de gestion documentaire a pour objectifs de :.