14 gen 2014 POLITIQUE RELATIVE. AUX CRITÈRES RÉGISSANT L'ADMISSION. ET L'INSCRIPTION DES ÉLÈVES. PRÉSCOLAIRE PRIMAIRE ET SECONDAIRE. Responsabilité.
Politique relative à l'admission et à l'inscription des élèves l'éducation préscolaire de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire qui.
6.1 DISPOSITIONS RELATIVES À L'ADMISSION ET À L'INSCRIPTION . 5. 6.2 CRITÈRES D'INSCRIPTION . ... des élèves du préscolaire du primaire et du secondaire.
Politique sur les critères et modalités d'admission d'inscription et de transfert des élèves du préscolaire
26 gen 2021 8);. Page 2. 2. - Politique relative à l'admission et à l'inscription des élèves du préscolaire du primaire et du secondaire du CSSDD;. - ...
détermine les critères et modalités d'admission d'inscription et de transfert des élèves du préscolaire
Politique relative à l'admission et à l'inscription des élèves l'éducation préscolaire de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire qui.
Cette Politique remplace la Politique relative aux critères d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires (CSRS-POL-2011-02).
30 gen 2018 Les Critères d'inscription des élèves du préscolaire du primaire et du secondaire ;. 2.6. La Politique de la Commission scolaire à l'égard ...
Cette Politique remplace la Politique relative aux critères d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires