Tout le personnel sous contrat HUG est assuré obligatoirement par les HUG contre les accidents. Les prestations de l'assurance sont fournies en cas
Tout le personnel sous contrat HUG est assuré obligatoire- ment par les HUG contre l'assurance sont fournies en cas d'accidents professionnels et non ...
En cas d'accident non professionnel cette obligation incombe à l'assureur de l'employeur qui occupait l'assuré en dernier avant.
fabrication d'aéronefs navigation aérienne
La couverture d'assurance prend effet à la date d'affiliation à l'ACS pour autant que le membre ACS ait payé sa cotisation. En cas de première.
En cas de panne d'accident
L'assurance s'étend aux accidents professionnels et non professionnels A la suite d'un accident survenant à l'étranger
La. Baloise Compagnie d'Assurances contre l'incendie voit également le jour en 1863 et investit elle aussi
tiels de la couverture d'assurance ainsi que les obligations monde entier. Voyage de retour en cas de séjour hospitalier ou de décès d'une personne ...
Assurance maladie pour voyages à l'étranger. 1. Événements assurés. 2. Événements et dommages non assurés. 3. Prestations d'assurance.