Les congés payés et jours de RTT : quel lien avec lorganisation du
15 ????. 2017 ?. Par ailleurs le compte épargne-temps ... (dépôt de jours de congés sur un compte épargne- temps (CET) ... Fonction publique territoriale .
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 14
14 ????. 2017 ?. Bureau du 14 novembre 2017 – Compte rendu ... relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale.
Journal officiel de la République française - N° 25 du 29 janvier 2017
29 ???. 2017 ?. publique de l'Etat et de la fonction publique hospitalière peut ... titre d'un compte épargne-temps en cas de mobilité des agents dans la ...
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix
14 ????. 2017 ?. Reçu au Contrôle de légalité le 28 décembre 2017. Métropole Aix-Marseille- ... épargne temps dans la fonction publique territoriale ;.
Untitled
26 ????. 2017 ?. octobre 2017 s'est réuni en séance ordinaire à la mairie. ... 2004 relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale.
COUR ADMINISTRATIVE DAPPEL
7 ????. 2021 ?. 1°) d'annuler la délibération en date du 19 janvier 2017 par laquelle le conseil ... fonction publique territoriale un compte épargne-temps.
Statut Les assistants denseignement artistique (AEA) et les
28 ???. 2019 ?. Dans la fonction publique territoriale l'enseignement artistique est assuré ... ne peuvent ouvrir et bénéficier du Compte Epargne Temps de.
Untitled
sacyrc. CONSEIL SYNDICAL. SEANCE DU 15/02/2017. DELIBERATION N°CS-2017/05. OBJET : Mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET): définition des règles.
Fonction publique - N° 70 - Janvier 2019
1 ???. 2019 ?. épargnés sur le compte épargne-temps (CET) - Bilan sur le ... dans la fonction publique de l'État et de la fonction publique territoriale.
