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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2017

23 nov. 2017 de mener une enquête annuelle sur les tarifs des cimetières ... fonctionnement s'élèvent à 796 578 € (hors ... les taxes funéraires ;.



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30 juin 2017 Pour les artères aériennes une artère s'entend d'un ensemble de câbles tirés ... DROITS DE PLACE. LIBELLES. 2016. 2017. TARIFS EN €. HT. HT.



Bulletin municipal année 2017

L'année 2017 s'en est allée. verture des plis s'est réunie le 23 janvier 2017 suite à ... prix de 12 933 euros 18 HT soit 14 226 euros 50 TTC.



2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

1 avr. 2022 Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est ... “En 2017 Danone a démontré une fois encore la force de son ...



Présentation du rapport dactivité du Groupement Grand Pavois

22 mars 2018 Le chiffre d'affaires du Salon s'élève à 636 k€ (hors taxes) et celui-ci ... Par contre en 2017



sur-Couesnon

Eau au prix de 58 € HT par an et par prise d'incendie. La durée du contrat est fixée à 3 ans à compter du 1er juillet 2017 (date de début des prestations).



1 Serge CHAMOUX.

5 déc. 2016 Programme FIC 2017 - Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal ... de 25 169



RÈGLEMENT ASSAINISSEMENTS

(€ HT). Part Variable. (€ HT). Part du délégataire. Eau potable. 625. 1



DIRECTION DES PORTS RAPPORT DACTIVITE 2017 Ports en

Mars 2017 - Nettoyage de printemps au Levant - Port de l'Ayguade du Levant RECETTES DROITS DE PORT/RSA/OUTILLAGES PUBLICS HT. RECETTES. Année 2017.



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1 avr. 2018 Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Pierre DUCOUT