23-Nov-2012 Règlement intérieur du temps de travail et des absences applicable aux agents du Département de Seine-et-Marne. CTP du 5 octobre 2012 ...
Règlement intérieur du temps de travail applicable aux agents des collèges - 2013. 16. LES ABSENCES. G. LES CONGES ANNUELS ET LES CONGES DE. FRACTIONNEMENT.
REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES ABSENCES. TABLE DES MATIERES. PREAMBULE technique des collèges au Département de Seine-et-Marne.
07-Jul-2022 Au sein du Département de la Seine-Saint-Denis la durée annuelle de travail effectif est de. 1607 heures pour un·e agent·e à temps plein.
Annexe 1 - Textes applicables. Page 13. Annexe 2 – Métiers et sujétions. Page 14. Page 3. DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME – REGLEMENT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
19-Oct-2012 Le règlement intérieur du temps de travail des agents d'exploitation de la DPR (Département de Seine-et-. Marne) validé en CTP du 2 décembre ...
23-Jan-2020 Le règlement intérieur du temps de travail du Cerema modifié ... s'applique aux agents contractuels de courte durée relevant de l'article 6 ...
17-Dec-2020 Le cycle de travail adapté et spécifique aux agents assurant des missions d'accueil et de surveillance est un cycle de 35 heures hebdomadaires
19-Mar-2019 celles des SDIS leur pilotage ainsi que le temps de travail des agents concernés. L'enquête n'avait pas pour objet d'évaluer l'efficacité ...