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JORF n°0174 du 28 juillet 2016 - smaiemathfr
JORF n°0174 du 28 juillet 2016 texte n° 12 Arrêté du 28 juin 2016 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation NOR: MENH1614698A ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/arrete/2016/6/28/MENH1614698A/jo/texte
JORF n°0174 du 28 juillet 2016 texte n° 25 Décret n° 2016
En savoir plus sur ce texte JORF n°0174 du 28 juillet 2016 texte n° 25 Décret n° 2016-1027 du 27 juillet 2016 relatif à l'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée NOR: ETSD1615479D ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/decret/2016/7/27/ETSD1615479D/jo/texte
Textes officiels
Jul 28 2016 · Ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l'intégration dans le schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires des schémas régionaux sectoriels mentionnés à l'article 13 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle
Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d
Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 avril 2021 NOR : MTRD1919111D JORF n°0174 du 28 juillet 2019 Ve r s io n e n v igu e u r au 2 5 mai 2 02 1 Le Premier ministre Sur le rapport de la ministre du travail
REGLEMENT GENERAL DES SESSIONS D’EXAMEN POUR L’OPTENTION DU
JORF n°0174 du 28 juillet 2016 Texte n°27 Arrêté du 21 juillet 2016 portant règlement général des sessions d’examen pour l’obtention du titre professionnel du ministère chargé de l’emploi La ministre du travail de l’emploi de la formation professionnelle et du dialogue social
