Règlement dexécution (UE) no 708/2013 de la Commission du 23
23 juil. 2013 tarif douanier commun (1) et notamment son article 9
TARIF DOCTROI DE MER
production électrique) et les essences du code 27 10 les médicaments du sont classés aux chapitres 84
TARIF DOUANIER
a) Le tarif douanier commun de l'Euratom qui a fait l'objet des accords du et produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine
RÈGLEMENTS
30 oct. 2020 nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun en ce qui ... Annexe 8 Marchandises impropres à l'alimentation (liste des ...
NOTES EXPLICATIVES TARIF DOUANIER COMMUNAUTÉS
dans le « Tarif douanier des Communautés européennes ». Ce tarif a été établi relèvent du n" 23.01 lorsqu'elles sont impropres à l'alimentation humaine.
Liste de 1339 codes douaniers interdits à limportation
23 juin 2018 Liste de 1339 codes douaniers interdits à l'importation ... d'alimentation électrique (à l'exclusion des véhicules pour se déplacer.
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Poids brut: 62 kg / Poids net : 57 kg. Lieu de fabrication: République Tchèque. Code Douanier: 84512100. Alimentation électrique : 220-240 V.
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises une source d'alimentation électrique à travers deux fils conducteurs (phase et neutre) ...
Présentation PowerPoint
Lieu de fabrication : Pologne. Code douanier : 84501190. Alimentation électrique : 220-240 V. Disponible Octobre 2021. Durée de disponibilité des pièces.
