Qu'est-ce que le Code noir?

Voir la page de discussion pour plus de détails. Le Code noir, édition de 1743. Le Code noir est le nom qui est donné au milieu du XVIIIe siècle à un ensemble de textes juridiques réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l'ordonnance de soixante articles, portant statut civil et pénal, ...

Qui a inventé le Code noir ?

En 1723, le célèbre Code noir de 1685 fut adapté à l'usage des Mascareignes et les lettres patentes de Louis XV, sous forme d'édit, furent enregistrées dans la ville de Saint-Paul, le 18 septembre 1724, par le Conseil supérieur de Bourbon.

Quels sont les articles du Code noir ?

On a pensé à tout! Les articles du Code Noir régissaient tout ce qui entourait la vie et la mort des esclaves. Par exemple, il y avait un article (art.25 de l’Édit de 1685) qui obligeait les maîtres à nourrir et vêtir leurs esclaves.

Qui a promulgué le Code noir ?

Il fut promulgué en mars 1685 par Louis XIV. La seconde version fut promulguée par Louis XV au mois de mars 1724. Les articles 5, 7, 8, 18 et 25 du Code noir de 1665 n'ont pas été repris dans la version de 1724. Le texte qui suit est celui du ministre Colbert (1665). Il ne compte aucune disposition d'ordre linguistique.