ARTICLE 2 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES sa raison sociale (nouveau nom ou statut de l'entreprise): un extrait Kbis du ...
17 sept. 2017 Dans cet intervalle les fabricants d'imprimantes auront pu vendre leurs cartouches d'origine au prix que l'on connaît. Selon un article de ...
de vie des imprimantes et cartouches grâce à une Photosmart. Extrait de commentaires sur le site www.produitsdurables.fr. 7. Introduction ...
2 juin 2010 L'exclusion prévue au quatrième tiret de l'article 1er paragraphe 2
4 févr. 2014 notamment son article 91 vu la proposition de la Commission européenne
(b) On donne ci-dessous un extrait de la relation Imprimante : On rappelle que si le prix d'un article avant réduction est de x euros.
Nature de l'acte : 1.1 Marchés Publics. Objet : Marché n° 2015-08 «Location et maintenance de quatre photocopieurs et acquisition d'imprimantes couleur pour
Les imprimantes à jet d'encre qui consomment très peu en fonctionnement (5 à 10 W) et n'ont pas besoin de préchauffage
L'article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. (dite loi AGEC) introduit une obligation
L'imprimante à étiquettes imprime les étiquettes articles Conditions énumérées dans BOI-TVA-DECLA-30-10-30-20160803 extrait du Bulletin Officiel des.