The Download link is Generated: Download https://ec.europa.eu/health/system/files/2016-11/reg_2014_536_fr_0.pdf


Lignes directrices 5/2020 sur le consentement au sens du règlement

04-May-2020 L'article 4 paragraphe 11



30 réunion du Conseil de Coordination du Programme de lONUSIDA

15-May-2012 les agents de santé en insistant sur la confidentialité et le consentement éclairé dans les structures de soins ; améliorer l'acquisition ...



Lignes directrices 5/2020 sur le consentement au sens du règlement

13-May-2020 L'article 4 paragraphe 11



Le consentement préalable donné librement et en connaissance de

droits et mentionnant expressément le consentement réunion et le droit de participer à la vie culturelle ... et éclairée des parties prenantes à.



Respecter le consentement préalable donné librement et en

Rapport sur les travaux de l'Atelier international sur le consentement préalable libre et éclairé et les peuples autochtones. Document E/C.19/2005/3



Référentiel daide à la lutte contre la traite des personnes

Les victimes de la traite n'ont consenti à rien ou leur consentement est rendu Avant le départ plusieurs réunions ont eu lieu avec l'UNIAP



Le Consentement informé : Les nouveaux pièges à travers l

03-Mar-2018 LES NOUVEAUX PIEGES DU CONSENTEMENT ECLAIRE. RESTENT-ILS DANS LE SILLAGE DES ANCIENS ? Professeur ém. Luc MICHEL - UCL. Ancien Membre du ...



RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET

27-May-2014 Avant de donner son consentement éclairé le partici ... Les points à l'ordre du jour de la réunion sont inscrits à la demande de la ...



RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET

27-May-2014 Avant de donner son consentement éclairé le partici ... Les points à l'ordre du jour de la réunion sont inscrits à la demande de la ...



Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones

tion ne peut avoir lieu sans le consentement préalable aux besoins particuliers des anciens des femmes