Accréditation : un outil pour faciliter la libre-circulation des produits
Accréditation : un outil pour faciliter la libre-circulation des produits et des services et assurer la sécurité des consommateurs. Serge y Nivens - F.
CARREFOUR DE LLECONOMIE TREFPUNT ECONOMIE
DE L'AGROALIMENTAIRE. ACCRéDITATION : UN OUTIL POUR FACILITER. LA LIBRE CIRCULATION DES. PRODUITS ET DES SERVICES. ET ASSURER LA SéCURITé. DES CONSOMMATEURS.
CARREFOUR DE LLECONOMIE TREFPUNT ECONOMIE
DE L'AGROALIMENTAIRE. ACCRéDITATION : UN OUTIL POUR FACILITER. LA LIBRE CIRCULATION DES. PRODUITS ET DES SERVICES. ET ASSURER LA SéCURITé. DES CONSOMMATEURS.
Accréditation — Certification — Normalisation-Métrologie
afin de faciliter la libre circulation des produits et des services au sein de l'Union;. III. CADRE INSTITUTIONNEL. DES ACTIVITÉS DE QUALITÉ. DANS L'UEMOA.
Reglement n°07/2007/CM/UEMOA du 6 avril 2007 relatif a la
des animaux et de la sécurité sanitaire des produits animaux dans l'utilisation et service à un ou plusieurs opérateurs économiques ou consommateur(s) ;.
LE COMMERCE ET LES NORMES ALIMENTAIRES
d'outils pour faciliter le dialogue international sur les appliquent ces normes pour garantir la sécurité sanitaire des aliments et assurer.
Journal officiel des Communautés européennes 19. 1. 2000 L 13/12
13 déc. 1999 des «prestataires de service de certification» dans les États ... surer la libre circulation dans le marché intérieur et de.
Journal officiel des Communautés européennes 19. 1. 2000 L 13/12
13 déc. 1999 intitulée «Assurer la sécurité et la confiance dans la ... des «prestataires de service de certification» dans les États.
B DIRECTIVE 1999/93/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
13 déc. 1999 à l'accréditation des «prestataires de service de certification» dans ... d'assurer la libre circulation dans le marché intérieur et de ...
MANUEL SUR LE CONTRÔLE DES IMPORTATIONS
opinions produits ou services des utilisateurs. Outil de soutien et orientations 2.1 ... importations pour assurer leur sécurité alimentaire.
