mise en œuvre du processus doit élaborer une feuille de route présentant la manière dont il entend remplir les exigences de propriété réelle.
Cette version résulte d'une mise à jour de la feuille de route qui avait été élaborée depuis que la Mauritanie s'est lancée dans le projet Propriété réelle sous
Vulgariser la feuille de route et. Appréhender les enjeux de la propriété réelle. 2. Mettre en place une task force interne pour le suivi spécifique de la.
Pour aider à l'élaboration de cette feuille de route au Burkina Faso plusieurs documents se rapportant au thème traité ont été consultés et analysés. En effet
Jan 1 2017 Macro planning de la Feuille de Route. Livrable N°1 ... PROJET DE FEUILLE DE ROUTE POUR LA DIVULGATION DE LA PROPRIETE REELLE.
FEUILLE DE ROUTE POUR LA DIVULGATION DE LA PROPRIETE REELLE. Comité de pilotage ITIE-Mali. Conformément aux dispositions de la Norme ITIE 2016
L'exigence ITIE relative à la propriété réelle a également ouvert la voie à des réformes : les feuilles de route présentent les réformes juridiques
2.3 Enjeux de la propriété réelle dans les industries extractives . La mise en œuvre de la feuille de route de la propriété réelle est encadrée par la ...
2017 des feuilles de route menant à la divulgation d'informations de propriété réelle. Avec l'appui de la GIZ
Réelle à Madagascar. 5. 1. Inclusion d'informations sur la propriété réelle dans les rapports EITI. 5. 2 . Élaboration d'une Feuille de route.