Rapport de la France en application de la directive 2009/71/Euratom
23 juil. 2014 6.2.2 Les mesures prises par les titulaires d'autorisation . ... du Conseil du 25 juin 2009 vise à établir un cadre communautaire.
Guide de gestion des accès logiques
L'application des règles de contrôle d'accès permet d'assurer que les sujets Un rôle définit les autorisations nécessaires à l'utilisation des objets ...
RGPD - Guide sous-traitant
Êtes-vous un sous-traitant au sens du règlement européen sur la un même niveau de droits opposables et d'obligations et de responsabilités pour les.
Lignes directrices conjointesde la Direction Générale du Trésor et
23 juin 2021 L'obligation de se doter d'un dispositif de gel des avoirs . ... visée en annexe dudit règlement sauf autorisation accordée par la ...
POLITIQUE DE SÉCURITÉ DES SYSTÈMES DINFORMATION DE L
Le RSSI formalise et tient à jour les documents d'application approuvés par l'autorité qualifiée
LES RECOMMANDATIONS DE LAFA
vis des tiers en érigeant la prévention et la détection des faits de corruption à un niveau prioritaire. Ceci constitue un élément fondateur de la démarche
Guide de lencadrante et de lencadrant dans la fonction publique
Le fait d'établir un lien entre la stratégie générale de l'organisation Soyez vigilant à la cohérence du niveau requis avec les missions définies.
de la petite Accueil enfance
Des structures passerelles avec l'école maternelle des lieux d'accueil parents-enfants
TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE LUNION EUROPÉENNE
26 oct. 2012 Dans un tel cas l'autorisation de procéder à une coopération renforcée
