Construction de 50 logements dont 18 locatifs
https://www.neolia.fr/wp-content/uploads/2020/05/DOSSIER_DE_PRESSE_DOUBS__070619.pdf
Foire aux questions
fiscales ont créé un nouveau modèle d'accession social à la propriété : les organismes de foncier solidaire (OFS) et le bail réel solidaire (BRS)
Avis des PPA
21 mai 2019 Unité départementale de l'Architecture et du Patrimoine du Doubs ... en accession sociale à la propriété ce qui vient compléter le.
RAPPORT
L'équipe de l'EPF Doubs BFC nouvelles possibilités d'action en faveur de l'accession sociale à la propriété
DREA bilan Logement
26 juin 2017 Dans le Doubs le nombre de logements autorisés qui est en forte ... Ce dispositif d'accession sociale à la propriété a été mis en place
Développer et améliorer loffre en logements 1. Promouvoir et
De plus l'accession à la propriété est rendue plus difficile
PDH V12
sociaux du département). Page 38. 38. PLAN DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT DU DOUBS (2014-2019).
Le maintien et laccession à la propriété des ménages très modestes
relancer l'accession sociale à la propriété quand dans le même temps
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2018-042 PUBLIÉ
4 sept. 2018 la réorganisation du tissu des opérateurs de iogemenÈ social la mise en place de mesures en faveur de i'accession sociaie à ia propriété
ACCESSION SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ
26 janv. 2017 en accession sociale à la propriété à Dole. Depuis plus de six mois l'OPH du Jura mène deux projets de construction de logements à.
