_2 Copie carte CNOPS _2 Copie CNOPS (déclaration de perte) ... _2 Attestation de non inscription à la patente au nom du conjoint. Mise en disponibilité.
*2 photos d'identité. * Un extrait acte de naissance. *Certificat de scolarité. * Copie Carte de séjour ou CIN marocaine (recto/verso).
au moment de l'inscription les épreuves à option qu'ils souhaitent passer. s'applique aux réponses faites à ce formulaire.
Ce formulaire est à remplir si votre patient (e) est atteint (e) d'une affection de longue durée qui nécessite des soins continus ou particulièrement
CNOPS est subordonnée au respect des conditions réglementaires et de ce qui précède. Cachet et signature de la mutuelle. Identification de l'agent.
Formulaire de demande de visa Schengen dûment rempli et signé. frais du demandeur de visa cf. https://ind.nl/en/Forms/1310.pdf
Un formulaire de demande de visa de court séjour Schengen dûment renseigné et signé aux pages 3 et attestation d'inscription à la taxe professionnelle;.
Formulaire de demande de visa dûment rempli et signé (par les deux parents ou les Attestation d'inscription à la taxe professionnelle.
Si indépendant ou profession libérale : - Dernier extrait de rôle fiche 281. - N° d'immatriculation à la TVA
CNOPS est subordonnée au respect des. Ce formulaire est à remplir si votre patient (e) est atteint (e) d'une affection de longue.
Le formulaire de renseignements dûment rempli et visé par l'employeur (L'Etat l'établissement public ou la collectivité locale) ou la caisse de retraite pour
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Télécharger; Dahir n° 1-11-46 du 29 joumada II 1432 (2juin 2011) portant que la forme et le contenu de sa demande d'immatriculation auprés de la CNOPS
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Ce formulaire est à remplir si votre patient (e) est atteint (e) d'une affection de longue durée qui nécessite des soins continus ou particulièrement
Page 1 Pièces à fournir CNOPS *Copie Carte de séjour ou CIN marocaine (recto/verso) * 2 photos d'identité *Un extrait de naissance