27-Mar-1972 d'invalidité de vieillesse et de décès (pensions) dans ... déclaration d'accident du travail ou de maladie professionnelle.
prestations en cas d'accident du travail et de maladie profession- nelle; b) un régime des pensions chargé du vieillesse d'invalidité et de décès;.
107/17 Les anciens agents dont l'engagement de durée déterminée a expiré à l'issue d'une maladie maternité
l'assurance pensions de vieillesse d'invalidité et de décès
18-Sept-2021 l'assurance en cas de maladie d'invalidité
autrement les prestations en espèces d'invalidité
01-Feb-2019 Assurance vieillesse et assurance décès (articles 26 à 34). Chapitre IV : Accidents du travail et maladies professionnelles (articles 35 à ...
des prestations de vieillesse d'invalidité et de décès ; b) à la victime d'accident du travail ou de maladie professionnelle atteinte d'une incapacité.
18-Oct-2017 des accidents du travail 1925
11-Jan-2002 1) maladie maternité
Vieillesse Invalidité D Début de la prise en charge dans l'assurance-maladie Décès (droits des survivants) Accidents du travail
Vieillesse Invalidité D Début de la prise en charge dans l'assurance-maladie Décès (droits des survivants) Accidents du travail
Lorsque le décès de la victime est la conséquence d'un accident du travail les survivants ont droit qux rentes de survivants et à une allocation de frais
- Le contrat de travail de toute victime d'accidents du travail ou de maladies professionnelles est suspendu du jour de l'accident jusqu'au jour de sa guérison
1er) : Le montant minimum de l'allocation au décès est fixé à dix mille dirhams Chapitre IV :Pension d'Invalidité Article 13 : L'incapacité totale de travail
pension des anciens résistants et membres de l' armée de libération et des Les risques liés aux accidents du travail et maladies professionnelles
handicapés (AAH) chômeur indemnisé retraité indemnisé en maladie maternité invalidité accident du travail ; ? vous avez moins de 55 ans
Lorsque l'accident ou la maladie professionnelle entraîne le décès de la victime certains ayants droit peuvent prétendre à une rente de survivants : Le
risques invalidité et décès procède d'une enquête ancienne de la DREES (2009) branche des accidents du travail – maladies professionnelles (AT-MP) à la
1° Maladie maternité et congé de paternité et d'accueil de l'enfant et décès ; 2° Accidents du travail et maladies professionnelles ; 3° Vieillesse et