Les brefs davril 2011
Dans le bulletin académique n°521 du 21 février 2011 la circulaire Au JORF n°0028 du 3 février 2011 texte n° 37
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr http://www
circulaire n° 2012-0028 du 6-12-2012 (NOR : ESRH1240456C) (dans les conditions précisées par la note DAF C1 n° 07-114 du 23 février 2007). 3.
RAA FÉVRIER 2011
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1 juin 2011 La réglementation française comporte des textes spécifiques aux produits de ... Saisine n°2011-SA-0081. Saisine liée n°2007-SA-0028. 3 / 7.
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JORF n°0028 du 3 février 2011. Texte n°35. ARRETE. Arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
6 mai 2015 VU l'arrêté préfectoral n° 2011-047-0002 du 16 février 2011 ponant renouvellement de la commission consultative départementate de sécurité ...
CT 012015023 - Comite technique pharmacovigilance
12 févr. 2014 Aucune situation de conflit d'intérêt majeur n'a été déclarée ni retenue au ... Comité technique de pharmacovigilance du 10 février 2015.
recueil des actes administratifs n°73-2022-033 publié le 22 février
22 févr. 2022 73-2022-02-14-00005 - Arrêté préfectoral n°PREF-DCL-BIE-2022-03 ... 73-2022-02-10-00004 - arrêté 2022 14 0028 portant renouvellement de.
(Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
20 nov. 2006 sion et que les adaptations nécessaires n'ont pas été ... (35) JO L 193 du 23.7.2005
