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notice 421 vf

10 ????. 2015 ?. Qui peut demander une subvention ? ... du 10 avril 2015 au 1er juin 2015 ... et olives portant sur les ateliers de transformation de.



Version de 30 juin 2014 - Questions – Réponses sur lIAE

30 ????. 2014 ?. Quand et comment aura lieu le paiement de l'aide à l'accompagnement au titre du 1er semestre. 2014 pour les AI et les ACI ?



CONSEIL DAGGLOMÉRATION DU 25 JUIN 2015 À 17 H 30 (en

26 ????. 2019 ?. PAIEMENT. Dans sa séance du 25 juin 2015 le Conseil de m2A a décidé de verser à l'Association



Direction générale des politiques agricole agroalimentaire et des

9 ????. 2015 ?. dossiers déposés à partir du 1er mai 2015 sur la base d'un plan ... Les modalités de mise en paiement de la DJA diffèrent en fonction des ...



Annexe n°2 « Tome budgétaire »

1.3.2 La journée complémentaire du 1er au 31 janvier de l'année N+1 (articles L. 1.3.1.2 Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées ».



Règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du

17 ????. 2013 ?. paiement correspondants à un autre agriculteur. ... (1) Règlement (CE) no 994/98 du Conseil du 7 mai 1998 sur l'applica.



Information Direction générale de la performance économique et

5 ????. 2022 ?. demande d'aides à la réalisation du 1er versement de la DJA (ou du ... le 1er mai 2015 cette fiche devra être fournie au plus tard avant la ...



compte-rendu des décisions de la réunion du conseil municipal

5 ????. 2015 ?. à compter du 1er juin 2015 pour 9 années entières et consécutives. Montant Loyer HT: 12983



REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN COMPTABLE

1 ???. 2019 ?. Version du 1er janvier 2019. 1. REGLEMENT ANC N° 2014-03 ... Sous-section 3–Comptabilisation des droits au paiement de base .



Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

26 ???. 2014 ?. retards de paiement1 aux évolutions du dispositif de ... contrats de la commande publique et sont applicables jusqu'au 31 décembre 2015.