2022
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°30-2018-126 PUBLIÉ
2 oct. 2018 actes administratifs de la Préfecture du Gard. ... l'accueil des jeunes âgés de 16 ans (permis à 1 €) des nouveaux permis ... 10 419
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2019-111
16 déc. 2019 Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-12-16-002 - Arrêté n° 735/2019/DDT portant autorisation d'une nouvelle ...
Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du
15 mars 2017 autres actes de l'Union régissant actuellement les contrôles ... des informations actualisées sur les méthodes disponibles organiser.
Règlement délégué (UE) 2015/ de la Commission du 28 juillet 2015
28 juil. 2015 l'acte final signé à Marrakech le 15 avril 1994. L'accord sur les règles d'origine dispose que les règles spécifiques.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2020-006
17 janv. 2020 Pour la réalisation des missions de traitements anti-vectoriels comprenant : ? l'intervention de lutte autour des nouvelles zones d'implantation ...
Prévention et dépistage du diabète de type 2 et des maladies liées
Actualisation du référentiel de pratiques de l'examen périodique de santé En 2003 17 551 actes d'amputation des membres inférieurs ont été enregistrés ...
Biologie Médicale - Nomenclature des Actes
des caisses d'assurance maladie (UNCAM) relatives à la liste des actes et prestations de L'arrêté du 29 novembre 1988 (JO du 16 décembre 1988).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2021-044
7 avr. 2021 l'article R.314-126 relatif au mode de tarification des prestations ... au recueil des actes administratifs de la préfecture et notifié au ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2019-028
9 avr. 2019 88-2019-02-18-105 - Arrêté n° 126/2019/DDT relatif à l'état des ... qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
