Rapport denquête « cadre de vie et sécurité » 2016
4 déc. 2016 Source : enquêtes Cadre de vie et sécurité 2007 à 2016 Insee-ONDRP-SSMSI. Lecture : en 2015
DIRECTIVE (UE) 2016/ 802 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
21 mai 2016 DIRECTIVE (UE) 2016/802 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 mai 2016 concernant une réduction de la teneur en soufre de certains ...
Rapport annuel 2016 - CNIL
1 mars 2017 2016. Protéger les données personnelles. Accompagner l'innovation
RÈGLEMENT (UE) 2016/ 1624 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
16 sept. 2016 Le règlement (UE) 2016/399 devrait être modifié en conséquence. (29) L'Agence devrait disposer des équipements et du personnel nécessaires à ...
LETTRE CIRCULAIRE n° 20160000013
1 avr. 2016 25/04/2016. OBJET. Réduction du taux de la cotisation d'allocations familiales et réduction générale applicable au titre des cotisations ...
RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉ TRACFIN 2016
8 déc. 2016 L'année 2016 a été marquée par la transposition accélé- rée de la 4e directive anti-blanchiment et l'anticipation des risques déjà identifiés ...
LE BUDGET DE LÉTAT VOTÉ POUR 2016
COMPTES SPÉCIAUX. 197 352. Évaluation des recettes perçues par l'État en 2016. (art. 57 de la loi de finances initiale pour 2016)
DIRECTIVE (UE) 2016/ 801 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
21 mai 2016 DIRECTIVE (UE) 2016/801 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 mai 2016 relative aux conditions d'entrée et de séjour des ressortissants ...
RÈGLEMENT (UE) 2016/ 679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
4 mai 2016 (1) Directive (UE) 2016/680 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relative à la protection des personnes physiques à l'égard.
DIRECTIVE (UE) 2016/ 680 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
4 mai 2016 DIRECTIVE (UE) 2016/680 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du ...
