Guide pour le suivi de la masse salariale
428 et de l'indice majoré 379. La valeur du point d'indice depuis le 1er juillet 2010 est de 555635. Sa rémunération principale (traitement de base ou
JO Congo (www.droit-afrique.com)
Décret n° 2010-820 fixant le traitement de base Jeudi 13 janvier 2011 ... 1 er. 464. 92 800. Journal officiel de la République du Congo.
GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE
A – Accord conclu dans le cadre du Titre III du livre II de la deuxième partie du Code du travail. 1. L'accord d'entreprise. 13. Mise à jour de juillet 2014
Paye sans ordonnancement préalable des rémunérations des
1 juil. 2021 1 Mesures salariales. 1.1 SMIC (barème HO). Conséquence de l'article 24 de la loi n °2008-1258 du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du.
Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
Loi du pays n° 2014-1 du 7 janvier 2014 relative aux contrats d'accès et de soutien à l'emploi (JOPF n° 1. NS du 7 janvier 2014 p. 2 à 5).
Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
Loi du pays n° 2014-1 du 7 janvier 2014 relative aux contrats d'accès et de soutien à l'emploi (JOPF n° 1. NS du 7 janvier 2014 p. 2 à 5).
Règlement (UE Euratom) 2018/ du Parlement européen et du
18 juil. 2018 Ce guide devrait être mis à jour chaque fois que cela est nécessaire. ... et du Conseil du 26 février 2014 sur l'attribution de contrats de ...
Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)
19 juil. 2016 La décision no 2014-12 FNR du 1er juillet 2014 constitue le premier exemple de ... (CC no 2010-603 DC du 11 février 2010
republique democratique du congo - ministere de la sante publique
Les Maladies tropicales négligées à prise en charge des cas. Selon l'OMS la RDC a le plus grand nombre des cas de la THA (9.878 en 2009 et. 6.314 en 2013)
