1 Chapitre 1. Les comptes et budgets Selon la taille de lASBL l
Chapitre 1. Les comptes et budgets. Selon la taille de l'ASBL l'association est soumise à des obligations spécifiques. Les petites ASBL.
Projets dordonnances contenant lajustement des budgets pour
14 nov. 2019 CHAPITRE 1. 5. Conformité du budget 2019 ajusté avec les objectifs budgétaires. 5. 1.1. Coordination belge et répartition des efforts pour ...
SECTION V — COUR DES COMPTES
Chapitre. Intitulé. Budget 2022. Budget 2021. Exécution 2020. 3 0. RECETTES PROVENANT DU PERSONNEL. 24 764 000. 23 233 074. 22 716 05089. 3 1.
Projets dordonnances contenant lajustement des budgets pour
16 nov. 2020 Projets d'ordonnances contenant les budgets pour 2021. 22. CHAPITRE 1. 22. Norme et trajectoire budgétaire. 22. 1.1. Environnement européen.
(Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
16 sept. 2002 considérant ce qui suit: (1). Le contexte dans lequel le règlement financier du 21 décembre 1977 applicable au budget général des Com-.
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les
1 oct. 2009 CHAPITRE II. - Comptes de résultats. Article 5. - Les produits d'exploitation de l'exercice comprennent : 1° pour le budget et les comptes ...
Journal officiel
ment financier applicable au budget général des Communautés européennes .. 1. L 248. 45e année. 16 septembre 2002. Sommaire.
B RÈGLEMENT (CE EURATOM) No 1605/2002 DU CONSEIL du
du 25 juin 2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes. (JO L 248 du 16.9.2002 p. 1). Modifié par:.
Règlement (UE Euratom) no 966/2012 du Parlement européen et
25 oct. 2012 Règles applicables dans le cas de l'adoption tardive du budget . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20. Chapitre 3. Principe d'équilibre .
Règlement (UE Euratom) 2018/ du Parlement européen et du
18 juil. 2018 vu l'avis de la Cour des comptes (1) ... autorisés au chapitre en question du budget de l'exercice précédent
