Le prix dans les marchés publics
19 apr. 2013 Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1 ... compte les évolutions des conditions économiques applicables à la ...
Nouvelles nomenclatures pour les services rendus en établissement
6 sept. 2013 Partie VI Ajout du terme « visites » (sur Internet seulement) ... 1er octobre 2013 il doit réclamer les codes et les tarifs des examens du ...
CONDITIONS DE SERVICE ET TARIF au 1 octobre 2013
1 oct. 2013 Gazifère Conditions de service et Tarif approuvés par les décisions D-2012-172 et. D-2013-153 de la Régie de l'énergie.
CONDITIONS DE SERVICE ET TARIF au 1 juillet 2013
1 iul. 2013 Gazifère Conditions de service et Tarif. 2. NOTE LIMINAIRE. Le contenu du présent document a été fixé par la Régie de l'énergie en vertu de ...
Nouvelles nomenclatures applicables dans certains milieux de
6 sept. 2013 Par ailleurs les médecins présentement rémunérés à tarif horaire ou à honoraires fixes en ... Infolettre 128 / 6 septembre 2013 / Partie I.
Renouvellement de lentente générale des optométristes
25 mar. 2013 (modifiée le 2013-05-06) 6 / 8. La Régie sera en mesure de recevoir votre facturation selon les nouveaux tarifs et pour les.
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25 iul. 2013 du 25 juillet 2013 portant avis sur le projet d'arrêté relatif ... 3 Trappe profonde : Part production = Prix tarif intégré – TURPE – coûts ...
DIRECTIVE (UE) 2019/ 944 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
14 iun. 2019 factures énergétiques absorbent généralement une part plus importante du ... risque de prix que les contrats d'électricité à tarification ...
Guide pratique de la taxe locale sur la publicité extérieure
2 oct. 2018 Quelles sont les modalités de taxation des enseignes numériques ? L'article L. 2333-9 du CGCT fixe les tarifs maximaux applicables par mètre ...
